Déposée par voie électronique le 28 août 2010 par Myriam Masuit
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D'Âne A Belle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est Myriam Masuit domicilié(e) 01 Quartier les Trouchettes - 83136 - la Roquebrussanne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam Masuit domicilié(e) 01 Quartier les Trouchettes - 83136 - la Roquebrussanne - France.
La marque D'Âne A Belle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Myriam Masuit - 01 Quartier les Trouchettes - 83136 - la Roquebrussanne - France
Myriam Masuit - 01 Quartier les Trouchettes - 83136 - la Roquebrussanne - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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